Les présentes règles techniques et de sécurité discipline Vitesse sont édictées par la Fédération Française de Motocyclisme en application de l’article L 131-16 du Code du sport relatif à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et conformément aux articles R 331-18 à R 331-45 de ce même code.
Sauf exception expressément prévue au sein des présentes règles, elles ont vocation à s’appliquer à l’ensemble des activités motocyclistes sur des circuits ou parcours asphaltés et fermés à la circulation publique, organisées sur le territoire français par tout organisateur relevant ou non de la fédération délégataire. Toutefois, pour les épreuves organisées dans le cadre d’un championnat d’Europe ou d’un Championnat ou Coupe du Monde, ce sont les règles particulières à ces championnats qui s’appliqueront en cas de divergence avec les règles nationales.
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